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3 articles sélectionnés

RT 2012 : A partir de quand et quels sont les Bâtiments ...

Pascal CAMLITI

Bonjour,

Dans le cadre de travaux d'intérieur sur un existant sans création de surface supplémentaire ou rehausse de toiture, la réglementation applicable est la RT élément par élément.

Benou

Bonjour,

on souhaite construire une maison individuelle de 140 m2 et on nous impose une pompe à chaleur. Sauf qu'on n'en veut pas car ce n'est pas assez rentable. On voulait mettre un...

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Thèmes liés : isolation maison norme rt 2012 / norme isolation thermique rt 2012 / isolation sous rampant rt 2012 / materiaux d'isolation thermique maison / comment bien isoler sa maison de l'interieur

La surface taxable/de plancher des constructions les ...

Bonjour,

Effectivement, je me suis mal exprimé. La fin de journée est parfois longue .

Le recours à l'architecte est obligatoire dans le cadre d'un dépôt de demande de permis de construire pour les personnes morales.

Pour les déclarations préalables ne sont pas soumises à cette règle.

En pratique, quelques cas typiques :

Une personne morale doit faire appel à un architecte pour tout...

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Thèmes liés : surfaces de plancher des combles non amenageables pour l'habitation / surface plancher combles non amenageables / combles amenages surface habitable / combles amenagees non declarees / combles amenagees definition

La surface habitable et la hauteur sous plafond

La surface habitable peut être prise en compte, mais cette surface ne peut pas être déclarée comme pièce principale du logement.

VIOLAIN

Bonjour,

Nous envisageons d'acheter un bien vendu comme un T4 cependant nous nous interrogeons car l'un des chambres fait 11m² au sol mais seulement 6m² en loi carrez. Cette pièce peut elle donc etre considérée en pièce?

De plus, il y a une veranda...

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Thèmes liés : isolation plafond de sous sol